Autorisation d’urbanisme PA n°0380262010001 à LA BALME LES GROTTES (38390) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0380262010001). Le projet est situé au LA BROSSE à LA BALME LES GROTTES (38390). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 20 novembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LA BROSSE, LA BALME LES GROTTES (38390).
Références cadastrales : 0E, 134, 0E, 135, 0E, 137.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
L'OLIVIER (SIREN 451730311, SIRET 45173031100011, APE 55.30Z, catégorie juridique 5499, localité LA BALME LES GROTTES (38390)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0380262010001
- Code commune INSEE : 38026 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 novembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LA BALME LES GROTTES (38390). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².