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Permis d’aménager à La Balme De Thuy (74230) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/12/26 à LA BALME DE THUY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2016, autorisé le 26 décembre 2016 par la commune de LA BALME DE THUY. Implanté lieu-dit PRES DE SALIGNON, à La Balme De Thuy (74230), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LA BALME DE THUY compte 452 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : lieu-dit PRES DE SALIGNON, La Balme De Thuy (74230).

Références cadastrales : A, 3343.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : THONES (74230).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 395 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/12/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07402716X0001
  • Code commune INSEE : 74027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 décembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Balme De Thuy (74230). Le terrain couvre 1 395 m².

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