Autorisation d’urbanisme PA n°03402316A1006 à BALARUC LES BAINS (34540) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03402316A1006). Le projet est situé au Lieu-dit LA TRANCHEE à BALARUC LES BAINS (34540). Le projet se situe dans le département Hérault, en région Languedoc-Roussillon.
L’autorisation a été délivrée le 21 octobre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LA TRANCHEE, BALARUC LES BAINS (34540).
Références cadastrales : AH, 59, AH, 60, AH, 110.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LA COLLINE (SIREN 815261151, SIRET 81526115100014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité CLAPIERS (34830)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 8 261 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 novembre 2017.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03402316A1006
- Code commune INSEE : 34023 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BALARUC LES BAINS (34540). Les principaux éléments portent sur parcelle de 8 261 m².