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Permis d’aménager à Balanod (39160) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/06/02 à Balanod à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2015, autorisé le 2 juin 2015 par la commune de Balanod. Implanté Lieu-dit AU SEIGE, à Balanod (39160), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de AU SEIGE.

Le projet est porté par COMMUNE DE BALANOD.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Balanod compte 344 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit AU SEIGE, Balanod (39160).

Références cadastrales : ZB, 145, ZB, 144, ZB, 143.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BALANOD (SIREN 213900350, SIRET 21390035000017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Balanod (39160)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 910 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/06/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 juin 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03903515K0001
  • Code commune INSEE : 39035 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Balanod (39160). Le terrain couvre 9 910 m².

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