Permis d’aménager à Baixas (66390) autorisé en 2018
Le permis délivré le 2018/06/04 à BAIXAS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2018, autorisé le 4 juin 2018 par la commune de BAIXAS. Implanté Chemin des Vignes, à Baixas (66390), dans le département d’Pyrénées-Orientales, en Languedoc-Roussillon.
Le projet est porté par POLE AMENAGEMENT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BAIXAS compte 2 727 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin des Vignes, Baixas (66390).
Références cadastrales : AK, 57, AK, 55, AK, 56.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Pyrénées-Orientales.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
POLE AMENAGEMENT (SIREN 824308670, SIRET 82430867000010, APE 41.10D, catégorie juridique 5499, localité Cabestany (66330)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06601418E0002
- Code commune INSEE : 66014 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juin 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Baixas (66390). Le terrain couvre 0 m².