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Permis d’aménager à Baixas (66390) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/12/06 à Baixas à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2013, autorisé le 6 décembre 2013 par la commune de Baixas. Implanté Chemin des Vignes, à Baixas (66390), dans le département d’Pyrénées-Orientales, en Languedoc-Roussillon.

Le projet est porté par ALGO.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Baixas compte 2 727 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin des Vignes, Baixas (66390).

Références cadastrales : AK, 57, AK, 55p.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Pyrénées-Orientales.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ALGO (SIREN 791167414, SIRET 79116741400014, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité Ille-sur-Tet (66130)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/12/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06601413E0004
  • Code commune INSEE : 66014 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Baixas (66390). Le terrain couvre 0 m².

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