Permis d’aménager à Bainville-Sur-Madon (54550) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/06/19 à Bainville-sur-Madon à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2013, autorisé le 19 juin 2013 par la commune de Bainville-sur-Madon. Implanté Lieu-dit La Corvee du Village, à Bainville-Sur-Madon (54550), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine, dans le secteur de La Corvee du Village.
Le projet est porté par ECOVILLA 1.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Bainville-sur-Madon compte 1 448 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit La Corvee du Village, Bainville-Sur-Madon (54550).
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juin 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bainville-Sur-Madon (54550). Le terrain couvre 0 m².
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