← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bailleul-sur-Thérain

Permis d’aménager à Bailleul-Sur-Therain (60930) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/11/18 à Bailleul-sur-Therain à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2013, autorisé le 18 novembre 2013 par la commune de Bailleul-sur-Therain. Implanté Lieu-dit La voie aux anes, à Bailleul-Sur-Therain (60930), dans le département d’Oise, en Picardie, dans le secteur de La voie aux anes.

Le projet est porté par OFFICE PUBLIC AMENAGEMENT CONSTRUCT OISE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Bailleul-sur-Therain compte 2 323 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit La voie aux anes, Bailleul-Sur-Therain (60930).

Références cadastrales : AM, 90, ZB, 74, ZB, 18.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE PUBLIC AMENAGEMENT CONSTRUCT OISE (SIREN 780503918, SIRET 78050391800010, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, localité Beauvais (60000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/11/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 décembre 2013.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06004113B0001
  • Code commune INSEE : 60041 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bailleul-Sur-Therain (60930). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bailleul-sur-Thérain (60930)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Bailleul-sur-Thérain