Autorisation d’urbanisme PA n°03402215M0003 à BAILLARGUES (34670) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03402215M0003). Le projet est situé au 6120 Dom DE MASSANE à BAILLARGUES (34670). Le projet se situe dans le département Hérault, en région Languedoc-Roussillon.
L’autorisation a été délivrée le 19 février 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 6120 Dom DE MASSANE, BAILLARGUES (34670).
Références cadastrales : BD, 15, BD, 59, BC, 68.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MASSANE (SIREN 339453078, SIRET 33945307800018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Baillargues (34670)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 56 029 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 11 juin 2018.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03402215M0003
- Code commune INSEE : 34022 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 février 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BAILLARGUES (34670). Les principaux éléments portent sur parcelle de 56 029 m².