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Autorisation d’urbanisme PA n°08300823D0007 à BAGNOLS EN FORET (83600) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08300823D0007). Le projet est situé au 1389 Chemin de Bargemon ""Ruel d à BAGNOLS EN FORET (83600). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 18 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 1389 Chemin de Bargemon ""Ruel d, BAGNOLS EN FORET (83600).

Références cadastrales : E, 2736, E, 283.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TERRES BAGNOLAISES (SIREN 829340660, SIRET 82934066000028, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité BAGNOLS EN FORET (83600)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 251 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/11/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08300823D0007
  • Code commune INSEE : 83008 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BAGNOLS EN FORET (83600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 251 m².