Autorisation d’urbanisme PA n°08300823D0004 à BAGNOLS EN FORET (83600) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08300823D0004). Le projet est situé au CHEMIN DE ROUSSEAU à BAGNOLS EN FORET (83600). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 21 juillet 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CHEMIN DE ROUSSEAU, BAGNOLS EN FORET (83600).
Références cadastrales : B, 113, B, 120, B, 1510.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
TERRES BAGNOLAISES (SIREN 829340660, SIRET 82934066000028, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité BAGNOLS EN FORET (83600)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 25 077 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08300823D0004
- Code commune INSEE : 83008 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juillet 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BAGNOLS EN FORET (83600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 25 077 m².