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Autorisation d’urbanisme PA n°03002822W0006 à BAGNOLS SUR CEZE (30200) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03002822W0006). Le projet est situé au PLACE DE LA GARE à BAGNOLS SUR CEZE (30200). Le projet se situe dans le département Gard, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 6 février 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : PLACE DE LA GARE, BAGNOLS SUR CEZE (30200).

Références cadastrales : BI, 370.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

S.P.L.30 (SIREN 810797761, SIRET 81079776100022, APE 41.10C, catégorie juridique 5599, localité NIMES (30000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 20 239 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/02/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03002822W0006
  • Code commune INSEE : 30028 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BAGNOLS SUR CEZE (30200). Les principaux éléments portent sur parcelle de 20 239 m².