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Autorisation d’urbanisme PA n°03002821W0004 à BAGNOLS SUR CEZE (30200) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03002821W0004). Le projet est situé au Chemin des Iris à BAGNOLS SUR CEZE (30200). Le projet se situe dans le département Gard, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 24 novembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Chemin des Iris, BAGNOLS SUR CEZE (30200).

Références cadastrales : BN, 115.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE (SIREN 213000284, SIRET 21300028400017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BAGNOLS SUR CEZE (30200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 450 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/11/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 26 avril 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03002821W0004
  • Code commune INSEE : 30028 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 novembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BAGNOLS SUR CEZE (30200). Les principaux éléments portent sur parcelle de 450 m².