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Permis d’aménager à Bagnols Sur Ceze autorisé en 2020

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2020/08/06 à BAGNOLS SUR CEZE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2020, autorisé le 6 août 2020 par la commune de BAGNOLS SUR CEZE. Implanté 865 AVENUE ALPHONSE DAUDET, à Bagnols Sur Ceze, dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.

Le projet est porté par TIVAL.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BAGNOLS SUR CEZE compte 18 248 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 865 AVENUE ALPHONSE DAUDET, Bagnols Sur Ceze.

Références cadastrales : BY, 106, BY, 105, BY, 104.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TIVAL (SIREN 789575867, SIRET 78957586700021, APE 64.20Z, catégorie juridique 5710, localité BAGNOLS SUR CEZE (30200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 576 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/08/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03002820W0002
  • Code commune INSEE : 30028 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 août 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bagnols Sur Ceze. Le terrain couvre 2 576 m².

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