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Permis d’aménager à Bagnols Sur Ceze (30200) autorisé en 2019

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2019/04/18 à BAGNOLS SUR CEZE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2019, autorisé le 18 avril 2019 par la commune de BAGNOLS SUR CEZE. Implanté 5 AV DE LA MONTADE, à Bagnols Sur Ceze (30200), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BAGNOLS SUR CEZE compte 18 248 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5 AV DE LA MONTADE, Bagnols Sur Ceze (30200).

Références cadastrales : BM, 11.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BAGNOLS SUR CEZE (30200).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 777 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/04/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03002819W0001
  • Code commune INSEE : 30028 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 avril 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bagnols Sur Ceze (30200). Le terrain couvre 2 777 m².

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