Autorisation d’urbanisme PA n°06148321F0002 à BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE (61140) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06148321F0002). Le projet est situé au 17 avenue du Docteur Jacques à BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE (61140). Le projet se situe dans le département Orne, en région Basse-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 10 septembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 17 avenue du Docteur Jacques, BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE (61140).
Références cadastrales : AR, 1, AR, 2, AR, 3.
Région : Basse-Normandie • Département : Orne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ASSOCIATION PIERRE NOAL (SIREN 314912189, SIRET 31491218900011, APE 86.10Z, catégorie juridique 9220, localité BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE (61140)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 35 838 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06148321F0002
- Code commune INSEE : 61483 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 septembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE (61140). Les principaux éléments portent sur parcelle de 35 838 m².