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Autorisation d’urbanisme PA n°01002513E0002 à Bagneux-la-Fosse (10340) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01002513E0002). Le projet est situé au Grande Rue à Bagneux-la-Fosse (10340). Le projet se situe dans le département Aube, en région Champagne-Ardenne.

L’autorisation a été délivrée le 9 décembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Grande Rue, Bagneux-la-Fosse (10340).

Références cadastrales : ZL, 142.

Région : Champagne-Ardenne • Département : Aube.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BAGNEUX LA FOSSE (SIREN 211000237, SIRET 21100023700019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Bagneux-la-Fosse (10340)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/12/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 14 juin 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01002513E0002
  • Code commune INSEE : 10025 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Bagneux-la-Fosse (10340). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².