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Permis d’aménager à Bagard (30140) autorisé en 2022

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2022/09/20 à BAGARD à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2022, autorisé le 20 septembre 2022 par la commune de BAGARD. Implanté CAMPREDON, à Bagard (30140), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de chemin du Carriol.

Le projet est porté par AMETIS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BAGARD compte 2 577 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CAMPREDON, Bagard (30140).

Références cadastrales : AI, 14, AI, 749.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AMETIS (SIREN 442131322, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité MONTPELLIER (34000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 13 815 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/09/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0300272200001
  • Code commune INSEE : 30027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 septembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bagard (30140). Le terrain couvre 13 815 m².

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