Autorisation d’urbanisme PA n°05404019L0003 à BADONVILLER (54540) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05404019L0003). Le projet est situé au 13 A RUE THEOPHILE FENAL à BADONVILLER (54540). Le projet se situe dans le département Meurthe-et-Moselle, en région Lorraine.
L’autorisation a été délivrée le 4 novembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 13 A RUE THEOPHILE FENAL, BADONVILLER (54540).
Références cadastrales : AB, 260, AB, 278, AB, 287.
Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CC DE VEZOUZE EN PIEMONT (SIREN 200069433, SIRET 20006943300015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité BLAMONT (54540)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 95 775 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05404019L0003
- Code commune INSEE : 54040 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 novembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BADONVILLER (54540). Les principaux éléments portent sur parcelle de 95 775 m².