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Permis d’aménager à Baden (56870) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/07/08 à BADEN à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2013, autorisé le 8 juillet 2013 par la commune de BADEN. Implanté 39 route de Mane Ormand, à Baden (56870), dans le département d’Morbihan, en Bretagne.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BADEN compte 4 642 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 39 route de Mane Ormand, Baden (56870).

Références cadastrales : ZR, 105, ZR, 106, ZR, 300.

Région : Bretagne • Département : Morbihan.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BADEN (56870).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 846 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/07/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 septembre 2013. L’achèvement a été déclaré le 4 mars 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 24 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05600813Y0002
  • Code commune INSEE : 56008 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Baden (56870). Le terrain couvre 5 846 m².

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