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Autorisation d’urbanisme PA n°02503920V0002 à AVOUDREY (25690) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02503920V0002). Le projet est situé au SUR LA PASSOTTE à AVOUDREY (25690). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 26 mars 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : SUR LA PASSOTTE, AVOUDREY (25690).

Références cadastrales : ZO, 191, ZO, 193.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PRO IMMO 25 (SIREN 500083746, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, localité ORCHAMPS VENNES (25390)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 803 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/03/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 août 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02503920V0002
  • Code commune INSEE : 25039 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à AVOUDREY (25690). Les principaux éléments portent sur parcelle de 7 803 m².