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Permis d’aménager à Avolsheim (67120) autorisé en 2023

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2023/02/23 à AVOLSHEIM à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 23 février 2023 par la commune de AVOLSHEIM. Implanté rue du Buehl, à Avolsheim (67120), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

Le projet est porté par ALFA ALSACE FONCIER AMENAGEMENT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

AVOLSHEIM compte 774 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue du Buehl, Avolsheim (67120).

Références cadastrales : 0, 9997, 6, 100, 6, 110.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ALFA ALSACE FONCIER AMENAGEMENT (SIREN 401313788, SIRET 40131378800010, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité ROSHEIM (67560)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 27 487 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/02/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06701622R0001
Code commune INSEE : 67016 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2022
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 février 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Avolsheim (67120). Le terrain couvre 27 487 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2023 - rue du Buehl -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	42
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Alsace
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	67
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bas-Rhin
Code de la commune du lieu des travaux	67016
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	06701622R0001
Etat d’avancement du projet	annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-02-23
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	ALFA ALSACE FONCIER AMENAGEMENT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	401313788
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	40131378800010
Code postal du demandeur	67560
Localité du demandeur	ROSHEIM
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	rue du Buehl
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	AVOLSHEIM
Code postal du terrain	67120
sec_cadastre1	0
num_cadastre1	9997
sec_cadastre2	6
num_cadastre2	100
sec_cadastre3	6
num_cadastre3	110
Superficie du terrain	27487
Code zone opératoire	4