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Autorisation d’urbanisme PA n°0840071400003 à MONTFAVET (84140) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0840071400003). Le projet est situé au 335 AV CLÉMENT ADER à MONTFAVET (84140). Le projet se situe dans le département Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 7 janvier 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 335 AV CLÉMENT ADER, MONTFAVET (84140).

Références cadastrales : BR, 5.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CONSEIL REGIONAL P.A.C.A. (SIREN 231300021, SIRET 23130002100012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7230, localité MARSEILLE CÉDEX 20 (13481)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 362 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/01/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0840071400003
  • Code commune INSEE : 84007 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MONTFAVET (84140). Les principaux éléments portent sur parcelle de 362 m².