Autorisation d’urbanisme PA n°0840071330004 à AVIGNON (84000) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0840071330004). Le projet est situé au ILE DE PIOT à AVIGNON (84000). Le projet se situe dans le département Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 6 septembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : ILE DE PIOT, AVIGNON (84000).
Références cadastrales : AB, 94, AB, 129, AB, 130.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
TECELYS (SIREN 535245716, SIRET 53524571600019, APE 70.22Z, catégorie juridique 5599, localité AVIGNON CEDEX 09 (84918)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 75 270 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0840071330004
- Code commune INSEE : 84007 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 septembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à AVIGNON (84000). Les principaux éléments portent sur parcelle de 75 270 m².