← Retour à la liste des autorisations sur la commune Avignon

Autorisation d’urbanisme PA n°0840071330003 à AVIGNON (84000) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0840071330003). Le projet est situé au RUE PIERRE DE COUBERTIN à AVIGNON (84000). Le projet se situe dans le département Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 6 septembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RUE PIERRE DE COUBERTIN, AVIGNON (84000).

Références cadastrales : ER, 1, ES, 1.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TECELYS (SIREN 535245716, SIRET 53524571600019, APE 70.22Z, catégorie juridique 5599, localité AVIGNON CEDEX 09 (84918)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 500 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/09/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0840071330003
  • Code commune INSEE : 84007 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à AVIGNON (84000). Les principaux éléments portent sur parcelle de 7 500 m².