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Permis d’aménager à Les Avenieres (38630) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/03/19 à LES AVENIERES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2014, autorisé le 19 mars 2014 par la commune de LES AVENIERES. Implanté Chemin du Trajetu, à Les Avenieres (38630), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Curtille.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LES AVENIERES compte 7 740 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin du Trajetu, Les Avenieres (38630).

Références cadastrales : 0B, 1128.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données.

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 778 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/03/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380221410001
  • Code commune INSEE : 38022 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Les Avenieres (38630). Le terrain couvre 1 778 m².

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