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Permis d’aménager à Les Avenieres (38630) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/02/10 à LES AVENIERES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2012, autorisé le 10 février 2013 par la commune de LES AVENIERES. Implanté 28 Chemin du RUBAT, à Les Avenieres (38630), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LES AVENIERES compte 7 740 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 28 Chemin du RUBAT, Les Avenieres (38630).

Références cadastrales : AE, 304.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : DARDILLY (69570).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 015 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/02/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 mai 2013. L’achèvement a été déclaré le 5 novembre 2013. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 26 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380221210002
  • Code commune INSEE : 38022 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Les Avenieres (38630). Le terrain couvre 4 015 m².

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