Autorisation d’urbanisme PA n°0690141700001 à Aveize (69610) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0690141700001). Le projet est situé au Rue du Pin Berthier à Aveize (69610). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 23 mars 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue du Pin Berthier, Aveize (69610).
Références cadastrales : C, 72, C, 75, C, 521.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE D AVEIZE (SIREN 216900142, SIRET 21690014200011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Aveize (69610)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 22 341 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690141700001
- Code commune INSEE : 69014 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mars 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Aveize (69610). Les principaux éléments portent sur parcelle de 22 341 m².