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Permis d’aménager à Auzeville Tolosane (31320) autorisé en 2019

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2019/01/09 à AUZEVILLE TOLOSANE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2019, autorisé le 9 janvier 2019 par la commune de AUZEVILLE TOLOSANE. Implanté NEGRET, à Auzeville Tolosane (31320), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

AUZEVILLE TOLOSANE compte 4 234 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : NEGRET, Auzeville Tolosane (31320).

Références cadastrales : AB, 269.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : NOUMEA / NOUVELLE CALEDONI.

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 000 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/01/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03103518S0003
  • Code commune INSEE : 31035 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 janvier 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Auzeville Tolosane (31320). Le terrain couvre 3 000 m².

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