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Autorisation d’urbanisme PA n°02503522C0002 à LES AUXONS (25870) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02503522C0002). Le projet est situé au Rue du Faubourg à LES AUXONS (25870). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 25 mai 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Rue du Faubourg, LES AUXONS (25870).

Références cadastrales : AN, 61.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEOLIA (SIREN 305918732, SIRET 30591873200010, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, localité MONTBELIARD Cedex (25205)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 438 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/05/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 novembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02503522C0002
  • Code commune INSEE : 25035 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LES AUXONS (25870). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 438 m².