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Autorisation d’urbanisme PA n°02503522C0001 à Les Auxons (25870) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02503522C0001). Le projet est situé au 36 Rue de la Mairie à Les Auxons (25870). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 10 novembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 36 Rue de la Mairie, Les Auxons (25870).

Références cadastrales : AV, 38, AV, 39.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RESIDENCIEL (SIREN 529639890, SIRET 52963989000019, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, localité GEZIER-ET-FONTENELAY (70700)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 707 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/11/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 18 septembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02503522C0001
  • Code commune INSEE : 25035 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 novembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Les Auxons (25870). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 707 m².