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Autorisation d’urbanisme PA n°09503919A0002 à AUVERS-SUR-OISE (95430) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°09503919A0002). Le projet est situé au 11 RUE DE LA BOURGOGNE à AUVERS-SUR-OISE (95430). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 14 novembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 11 RUE DE LA BOURGOGNE, AUVERS-SUR-OISE (95430).

Références cadastrales : AL, 650.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE PRINTEMPS BLEU (SIREN 829893668, SIRET 82989366800014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité SAINT LEU LA FORET (95320)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/11/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09503919A0002
  • Code commune INSEE : 95039 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 novembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à AUVERS-SUR-OISE (95430). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².