Autorisation d’urbanisme PA n°09503918A0002 à AUVERS SUR OISE (95430) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°09503918A0002). Le projet est situé au 9 et RUE GUERIN à AUVERS SUR OISE (95430). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 28 juin 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 9 et RUE GUERIN, AUVERS SUR OISE (95430).
Références cadastrales : AE, 1281, AE, 310, AE, 786.
Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SIGMA- GEOMETRES- EXPERTS ASSOCIES (SIREN 483224507, SIRET 48322450700010, APE 71.12A, catégorie juridique 5785, localité SAINT-LEU-LA-FORET (95320)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 412 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09503918A0002
- Code commune INSEE : 95039 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juin 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à AUVERS SUR OISE (95430). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 412 m².