Autorisation d’urbanisme PA n°02503124A0001 à AUDINCOURT (25400) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02503124A0001). Le projet est situé au Avenue de la Gare à AUDINCOURT (25400). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 14 juin 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Avenue de la Gare, AUDINCOURT (25400).
Références cadastrales : AE, 132, AE, 704, AE, 839.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
TERRITOIRE 25 (SIREN 539426114, SIRET 53942611400028, APE 42.99Z, catégorie juridique 5510, localité MONTBELIARD (25200)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 22 920 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02503124A0001
- Code commune INSEE : 25031 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 juin 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à AUDINCOURT (25400). Les principaux éléments portent sur parcelle de 22 920 m².