Autorisation d’urbanisme PA n°01801516A0001 à AUBIGNY-SUR-NERE (18700) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01801516A0001). Le projet est situé au RTE de Bourges - route departe à AUBIGNY-SUR-NERE (18700). Le projet se situe dans le département Cher, en région Centre.
L’autorisation a été délivrée le 12 octobre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RTE de Bourges - route departe, AUBIGNY-SUR-NERE (18700).
Références cadastrales : BH, 460, BH, 461, BH, 468.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE AUBIGNY SUR NERE (SIREN 211800156, SIRET 21180015600013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité AUBIGNY-SUR-NERE (18700)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 18 octobre 2018.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01801516A0001
- Code commune INSEE : 18015 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 octobre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à AUBIGNY-SUR-NERE (18700). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².