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Autorisation d’urbanisme PA n°08500823Y0001 à AUBIGNY-LES CLOUZEAUX (85430) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08500823Y0001). Le projet est situé au rue de la Gite à AUBIGNY-LES CLOUZEAUX (85430). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 2 août 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : rue de la Gite, AUBIGNY-LES CLOUZEAUX (85430).

Références cadastrales : ZH, 88, ZH, 89.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION (SIREN 248500589, SIRET 24850058900317, APE 84.11Z, catégorie juridique 7348, localité LA ROCHE SUR YON (85000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 23 762 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/08/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 22 novembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08500823Y0001
  • Code commune INSEE : 85008 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à AUBIGNY-LES CLOUZEAUX (85430). Les principaux éléments portent sur parcelle de 23 762 m².