Permis d’aménager à Aubigny-Les Clouzeaux (85430) autorisé en 2018
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2018/11/28 à AUBIGNY-LES CLOUZEAUX à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2018, autorisé le 28 novembre 2018 par la commune de AUBIGNY-LES CLOUZEAUX. Implanté à Aubigny-Les Clouzeaux (85430), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
AUBIGNY-LES CLOUZEAUX compte 7 069 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LA ROCHE SUR YON (85000).
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 novembre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Aubigny-Les Clouzeaux (85430). Le terrain couvre 4 020 m².
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