← Retour à la liste des autorisations sur la commune Aubignan

Autorisation d’urbanisme PA n°08400419C0001 à AUBIGNAN (84810) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08400419C0001). Le projet est situé au 22 Avenue Francois Raspai à AUBIGNAN (84810). Le projet se situe dans le département Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 17 juillet 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 22 Avenue Francois Raspai, AUBIGNAN (84810).

Références cadastrales : BB, 168, BB, 170.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HOLDING OGA (SIREN 821811981, SIRET 82181198100017, APE 64.20Z, catégorie juridique 5499, localité SAUVETERRE (30150)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 916 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/07/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 juillet 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08400419C0001
  • Code commune INSEE : 84004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juillet 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à AUBIGNAN (84810). Les principaux éléments portent sur parcelle de 916 m².