Autorisation d’urbanisme PA n°05902414D0012 à Auberchicourt (59165) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05902414D0012). Le projet est situé au RUE de Joigny à Auberchicourt (59165). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.
L’autorisation a été délivrée le 7 avril 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RUE de Joigny, Auberchicourt (59165).
Références cadastrales : AD, 233, AD, 136, AD, 135.
Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MAISONS & CITES HABITAT (SIREN 311520118, SIRET 31152011800069, APE 41.10A, catégorie juridique 9900, localité Douai (59500)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05902414D0012
- Code commune INSEE : 59024 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 avril 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Auberchicourt (59165). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².