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Autorisation d’urbanisme PA n°0130052200008 à AUBAGNE (13400) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0130052200008). Le projet est situé au 395 CH DE LONGUELANCE à AUBAGNE (13400). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 15 décembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 395 CH DE LONGUELANCE, AUBAGNE (13400).

Références cadastrales : BE, 116, BE, 453.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GROUPE TCI (SIREN 501903439, SIRET 50190343900021, APE 68.31Z, catégorie juridique 5499, localité MARSEILLE (13008)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 392 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/12/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 13 décembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0130052200008
  • Code commune INSEE : 13005 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 décembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à AUBAGNE (13400). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 392 m².