Autorisation d’urbanisme PA n°00501013H0001 à Aspres-sur-Bu ch (05140) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00501013H0001). Le projet est situé au Lieu-dit Pre du Barri à Aspres-sur-Bu ch (05140). Le projet se situe dans le département Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 23 janvier 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Pre du Barri, Aspres-sur-Bu ch (05140).
Références cadastrales : B, 931p, B, 933p, B, 1984.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LE ROCHEFORT (SIREN 482311826, SIRET 48231182600051, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Monestier-de-Clermont (38650)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 avril 2015.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00501013H0001
- Code commune INSEE : 05010 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 janvier 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Aspres-sur-Bu ch (05140). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².