Autorisation d’urbanisme PA n°00600617J0002 à ASPREMONT (06790) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00600617J0002). Le projet est situé au CH VALLON DU ROGUEZ à ASPREMONT (06790). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 10 janvier 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CH VALLON DU ROGUEZ, ASPREMONT (06790).
Références cadastrales : C, 4, C, 173, C, 174.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CREMATORIUMS DE LA METROPOLE NICE COTE-D'AZUR (SIREN 829446269, SIRET 82944626900013, APE 96.03Z, catégorie juridique 5710, localité COLOMARS (06670)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 6 727 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00600617J0002
- Code commune INSEE : 06006 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 janvier 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ASPREMONT (06790). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 727 m².