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Permis d’aménager à Ascheres-Le-Marche (45170) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/06/24 à Ascheres-le-Marche à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2024, autorisé le 24 juin 2024 par la commune de Ascheres-le-Marche. Implanté rue de la Bonne Dame, à Ascheres-Le-Marche (45170), dans le département d’Loiret, en Centre.

Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA FORET.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Ascheres-le-Marche compte 1 142 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue de la Bonne Dame, Ascheres-Le-Marche (45170).

Références cadastrales : YP, 72.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA FORET (SIREN 244500484, SIRET 24450048400070, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Neuville-aux-Bois (45170)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 18 808 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/06/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 septembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04500924T0001
  • Code commune INSEE : 45009 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ascheres-Le-Marche (45170). Le terrain couvre 18 808 m².

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