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Autorisation d’urbanisme PA n°04500922T0001 à ASCHERES-LE-MARCHE (45170) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04500922T0001). Le projet est situé au LA RUE DES CHAMPS à ASCHERES-LE-MARCHE (45170). Le projet se situe dans le département Loiret, en région Centre.

L’autorisation a été délivrée le 25 mars 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LA RUE DES CHAMPS, ASCHERES-LE-MARCHE (45170).

Références cadastrales : YP, 29, ZN, 64, ZN, 85.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA FORET (SIREN 244500484, SIRET 24450048400070, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Neuville-aux-Bois (45170)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 61 776 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/03/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 décembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04500922T0001
  • Code commune INSEE : 45009 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mars 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ASCHERES-LE-MARCHE (45170). Les principaux éléments portent sur parcelle de 61 776 m².