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Autorisation d’urbanisme PA n°04500916T0001 à ASCHERES LE MARCHE (45170) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04500916T0001). Le projet est situé au DERRIERE L EGLISE à ASCHERES LE MARCHE (45170). Le projet se situe dans le département Loiret, en région Centre.

L’autorisation a été délivrée le 27 juin 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : DERRIERE L EGLISE, ASCHERES LE MARCHE (45170).

Références cadastrales : ZM, 152, ZM, 153, ZM, 154.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CONSEILS ET PATRIMOINE (SIREN 434190948, SIRET 43419094800035, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité CHATEAUNEUF SUR LOIRE (45110)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 14 225 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/06/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 3 juillet 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04500916T0001
  • Code commune INSEE : 45009 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ASCHERES LE MARCHE (45170). Les principaux éléments portent sur parcelle de 14 225 m².