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Permis d’aménager à Arzal (56190) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/03/06 à ARZAL à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2016, autorisé le 6 mars 2017 par la commune de ARZAL. Implanté Rue du Pont d'Arzal, à Arzal (56190), dans le département d’Morbihan, en Bretagne, dans le secteur de lieu-dit Le Clos de Toulan.

Le projet est porté par ESPACE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU MORBIHAN.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ARZAL compte 1 742 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue du Pont d'Arzal, Arzal (56190).

Références cadastrales : D, 562, D, 1780, D, 2307.

Région : Bretagne • Département : Morbihan.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ESPACE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU MORBIHAN (SIREN 390981777, SIRET 39098177700019, APE 71.11Z, catégorie juridique 5515, localité THEIX (56450)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/03/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 juillet 2017. L’achèvement a été déclaré le 22 mars 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 16 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05600416Y0002
  • Code commune INSEE : 56004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mars 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Arzal (56190). Le terrain couvre 0 m².

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