Autorisation d’urbanisme PA n°01702120A0001 à ARVERT (17530) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01702120A0001). Le projet est situé au RUE DES PETITES ROMANES à ARVERT (17530). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.
L’autorisation a été délivrée le 26 novembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RUE DES PETITES ROMANES, ARVERT (17530).
Références cadastrales : H, 1059, H, 1060, H, 1061.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LCM CONSULTANT (SIREN 851969022, SIRET 85196902200017, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité TESSON (17460)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 6 008 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 11 mai 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01702120A0001
- Code commune INSEE : 17021 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 novembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ARVERT (17530). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 008 m².