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Permis d’aménager à Les-Artigues-De-Lussac (33570) autorisé en 2020

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2020/02/06 à Les-Artigues-de-Lussac à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2019, autorisé le 6 février 2020 par la commune de Les-Artigues-de-Lussac. Implanté LES CHAPELLES, à Les-Artigues-De-Lussac (33570), dans le département d’Gironde, en Aquitaine.

Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND SAINT EMILIONNAIS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Les-Artigues-de-Lussac compte 1 114 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LES CHAPELLES, Les-Artigues-De-Lussac (33570).

Références cadastrales : A, 1459p, A, 179, A, 180.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND SAINT EMILIONNAIS (SIREN 200035533, SIRET 20003553300013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité VIGNONET (33330)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 42 852 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/02/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03301419F0002
  • Code commune INSEE : 33014 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Les-Artigues-De-Lussac (33570). Le terrain couvre 42 852 m².

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