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Permis d’aménager à Arthez De Bearn (64370) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/05/12 à ARTHEZ DE BEARN à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2016, autorisé le 12 mai 2016 par la commune de ARTHEZ DE BEARN. Implanté CHE DE LA CHAPELLE DE N HA, à Arthez De Bearn (64370), dans le département d’Pyrénées-Atlantiques, en Aquitaine.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ARTHEZ DE BEARN compte 1 829 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHE DE LA CHAPELLE DE N HA, Arthez De Bearn (64370).

Références cadastrales : F, 792, F, 793, F, 794.

Région : Aquitaine • Département : Pyrénées-Atlantiques.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ARTHEZ DE BEARN (64370).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 050 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/05/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 mai 2016. L’achèvement a été déclaré le 8 juillet 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 26 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06405716X3001
  • Code commune INSEE : 64057 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Arthez De Bearn (64370). Le terrain couvre 6 050 m².

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