Autorisation d’urbanisme PA n°0380152210002 à ARTAS (38440) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0380152210002). Le projet est situé au Chemin des Combettes à ARTAS (38440). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 24 janvier 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Chemin des Combettes, ARTAS (38440).
Références cadastrales : A, 938, A, 939, A, 940.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
PHOSPHORE AMENAGEMENT (SIREN 533764759, SIRET 53376475900023, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité BRIGNAIS (69530)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 15 787 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 4 décembre 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0380152210002
- Code commune INSEE : 38015 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 janvier 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ARTAS (38440). Les principaux éléments portent sur parcelle de 15 787 m².